Déposée le 27 juin 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS BENOIT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EDITIONS BENOIT FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-31 du 4 août 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS BENOIT FRANCE domicilié(e) 115 RUE MONGE, 75005 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 572 085 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS BENOIT FRANCE - France.
La marque EDITIONS BENOIT FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3037194.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS BENOIT FRANCE (SARL) - 115 RUE MONGE, 75005 PARIS - France - SIREN 337572085
EDITIONS BENOIT FRANCE - France
Inscription le 9 avril 2001 - Rejet partiel n°320219 - Publication au BOPI 2001-04-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-17
Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31
Papier, carton, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et article de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; cartes, cartes géographiques, cartes à jouer, cartes de vux, cartes postales, cartonnages ; catalogues ; caractères d'imprimerie ; clichés ; bandes adhésives pour la papeterie ou le mage ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; autocollants (articles de papeterie) ; emballages en carton ou en papier pour bouteilles ; enveloppes (papeterie) ; enveloppes pour bouteilles (en carton ou en papier) ; étiquettes (non en tissu) ; journaux ; livres ; articles de papeterie ; publications ; reproductions graphiques ; revues (périodiques). Boissons alcooliques (à l'exception des bières), notamment vins. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de données commerciales et publicitaires par réseaux Internet, transmissions d'informations électroniques sur réseaux Internet, transmission d'informations par site Internet à vocation marchande ou non et par sites d'informations. Instruction, service de formation, enseignement ; publication de documents, de livres, de revues, de textes (autres que publicitaires), de cartes géographiques ; organisation et conduite de colloques, de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production de films, de films sur bande vidéo, divertissement radiophonique et télévisé ; production de spectacles ; publication de textes autres que publicitaire ; éditions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires) ; conseils en nologie ; services d'informations nologiques ; services d'informations météorologiques ; élaboration, conception de logiciels, mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques ; location de salles de réunions ; programmation pour ordinateurs ; reconstitution de bases de données ; concession de licences de propriété intellectuelle ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Etudes techniques en informatiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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